Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DESITEC
M. Jean Gosselin, Agissant pour le compte de la société "DESITEC" en cours de formation
Mme. Brigitte Boksan, Agissant pour le compte de la société "DESITEC" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4210687
Date de dépôt :
17/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DESITEC de Jean Gosselin

Présentation de la marque DESITEC

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2015 par monsieur Jean Gosselin et madame Brigitte Boksan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESITEC »

Les déposants sont monsieur Jean Gosselin domicilié(e) 140 Route des Romains - 67200 - STRASBOURG - France et madame Brigitte Boksan domicilié(e) 140 Route des Romains - 67200 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Gosselin domicilié(e) 140 Route des Romains - 67200 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35


M. Jean Gosselin, Agissant pour le compte de la société "DESITEC" en cours de formation - 140 Route des Romains - 67200 - STRASBOURG - France

Mme. Brigitte Boksan, Agissant pour le compte de la société "DESITEC" en cours de formation - 140 Route des Romains - 67200 - STRASBOURG - France


M. Jean Gosselin - 140 Route des Romains - 67200 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675966 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).